Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site latelierdesanges.com, édité par Retterer Sabrina — L'Atelier des Anges, Entrepreneur Individuel, 3 Rue Marcellin Albert, 11170 Pézens, France.

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'Atelier des Anges se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis ni indemnité.

Article 3 – Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois en vigueur. Il est notamment interdit de :

  • Tenter d'accéder frauduleusement au site ou à ses systèmes
  • Diffuser des contenus illicites, offensants ou portant atteinte aux droits de tiers
  • Utiliser le site à des fins commerciales sans autorisation préalable

Article 4 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de L'Atelier des Anges. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

Article 5 – Responsabilité

L'Atelier des Anges s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour permanente. La responsabilité de L'Atelier des Anges ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du site.

Article 6 – Liens hypertextes

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Article 7 – Cookies

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Article 8 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au RGPD. Pour exercer vos droits, contactez-nous à : sabrina.retterer11@gmail.com. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Article 9 – Modification des CGU

L'Atelier des Anges se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de les consulter régulièrement.

Article 10 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.